Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE POMME
M. gervais michael

Numéro de dépôt :
3983345
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023
LA GRANDE POMME de gervais michael

Présentation de la marque LA GRANDE POMME

Déposée le 15 février 2013 par monsieur gervais michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur gervais michael domicilié(e) 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gervais michael domicilié(e) 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France.

La marque LA GRANDE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE POMME est expirée depuis le 15 février 2023.

gervais michael a également déposé les autres marques suivantes : la grosse pomme , BIG APPLE , La Grosse Pomme , FOOD TRUCK CENTER , BIG APPLE


M. gervais michael - 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France


M. gervais michael - 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Service de vente au détail à emporter de produits alimentaires préparés.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Restauration rapide.